Débats parlementaires France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des ... Sénat , 4,500,000 fr . Soit une augmentation de 50,000 fr . La cominission ... Sénat a modifié le libellé de ce cha- pitre comme suit : <<< Dépenses ...
France. Assemblée nationale (1871-1942). 16 [ Sénat . ] PREMIÈRE RESTAURATION . cardinaux , archevêques et évêques présents à Paris , et le clergé de la métropole et des parois- ses ; dans le choeur et dans la partie supérieure de la nef ...
France. Assemblʹee nationale (1871-1942) Senat. résolution présenté par M. Madier de Monjau , questeur de la Chambre des Députés . - La session de l'Assemblée nationale est close sans que l'Assemblée ait discuté deux rapports sommaires ...
Compte rendu in extenso des séances France. Assemblée nationale (1871-1942). devenir l'arbitre dans les conflits des ... Sénat de M. Thiers n'est qu'une doublure de la Cham- bre des députés , puisque ces deux corps émanent de la même source .
France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. ( Suite ) . Exercice 1898 Chap . 77 : adoption du libellé du Sénat , Parti- cipation de l'État aux dépenses de construction et d'aménagement des prisons cellulaires dans les ...
France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Rétablissemt du texte de la Cham- bre modifié par ie Sénat et complété Budget de 1912 modifié pour la 2a fois par le. OBJET DU DÉBAT . ORATEURS . VOTES . Loi de finances ...
Documents parlementaires France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre ... Sénat ............ 73.176 Différence en moins ... 5.000 Crédit voté par la ... Sénat ....... Différence en moins .... ... 970.000 10.000 Réduction ...
Compte-rendu in extenso des séances ... France. Assemblée nationale (1871-1942). notre honorable collègue M. Pernolet . Une commission a été nommée pour étudier cette proposition et elle a commencé son travail . Je viens vous demander ...
France. Assemblée nationale (1871-1942) Chambre des députes. résolutions de la veille . Le Gouvernement | avait ... Sénat , série B ( ajournées par la loi du 24 décembre 1914 ) . - Mai 1916 , Consells municipaux ( ajour- nées par la loi du 15 ...
France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. M. le président ... Sénat , 800,000 fr . Soit une augmentation de 140,000 fr . La commission ... Sénat , 151,168 fr . Soit une réduction de 8,640 fr . La commission ...